Environnement réglementaire
Plus de 20 ans d'expérience en environnement réglementaire
Vous avez un projet ou un ouvrage d’énergie, d’aménagement, d’infrastructure de transport...? Vous êtes exploitant ou futur exploitant d’une installation soumise à la nomenclature ICPE ou IOTA ?
Depuis plus de 20 ans, les experts d’Encis Environnement vous accompagnent dans vos démarches d’autorisation environnementale et de conformité réglementaire. En tant que généralistes et spécialistes (naturalistes, paysagistes, hydrologues, etc), nous enrichissons le développement de votre projet ou de votre aménagement, par une prise en compte pertinente des sensibilités environnementales du site à l’étude.
Avec Encis, voyez l’environnement comme un atout pour concevoir des projets durables.
« Votre partenaire pour la conformité réglementaire »
Nos prestations dans l’environnement réglementaire
L'évaluation environnementale est un processus essentiel qui permet d'analyser, d'anticiper et de minimiser les impacts négatifs potentiels d'un projet ou d'une activité sur l'environnement. Elle constitue un outil clé pour assurer une gestion durable des ressources naturelles et garantir la protection des écosystèmes tout en accompagnant le développement socio-économique. Notre bureau d'études vous accompagne sur ce type de missions :
- Étude d’impact sur l’environnement de projets
- Dossier de demande de cas par cas
- Évaluation des incidences Natura 2000
- Dossier de demande de dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées
- Évaluation environnementale de documents d’urbanisme ou autres plans/schémas
- Veille réglementaire
L'accompagnement à la conformité réglementaire en ICPE permet de garantir que les installations respectent les normes environnementales en vigueur, assurant ainsi leur sécurité et leur impact minimal sur l'environnement.
- Dossier d’Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (déclaration, enregistrement, autorisation)
- Dossier de demande d’autorisation environnementale
- Étude de dangers
- Porter à connaissance
Les ingénieurs environnement d'Encis vous accompagnent également sur les réglementations spécifiques à l'eau, à la forêt et l'agriculture :
- Dossier Loi sur l’Eau
- Dossier de défrichement
- Études préalables agricoles
- Agrément sanitaire
Vous construisez un parc éolien, un parc solaire, une unité de méthanisation, une voie ferrée, une zone d’aménagement, etc. Nous suivons le chantier pour faire respecter les mesures environnementales.
Voir notre page : Ingénierie des écosystèmes
Vous exploitez un parc éolien, un parc solaire, une route, une voie ferrée, etc. Nous réalisons le suivi de l’incidence écologique de l’ouvrage et l’effet des mesures mise en place pour vous assister dans votre conformité réglementaire.
Voir notre page : Suivi écologique d’ouvrage en exploitation
